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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) SOCIETE NOUVELLE DES ETABLISSEMENTS WEIL BESANSON SNE WEIL BESANCON
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ACCED
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

ACCED
SOCIETE NOUVELLE DES ETABLISSEMENTS WEIL BESANSON SNE WEIL BESANCON, société anonyme

Numéro de dépôt :
93457207
Date de dépôt :
26/02/1993
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
26/02/2013

Présentation de la marque ACCED

Déposée le 26 février 1993 par la Société Anonyme (SA) SOCIETE NOUVELLE DES ETABLISSEMENTS WEIL BESANSON SNE WEIL BESANCON auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « ACCED » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1993-14 du 9 avril 1993.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SOCIETE NOUVELLE DES ETABLISSEMENTS WEIL BESANSON SNE WEIL BESANCON domicilié(e) 33 rue de chaillot,25000 BESANCON (dossier no 2233908) - 25000 - France et immatriculée sous le numéro RCS 423 604 271 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, SODEMA CONSEILS S.A. domicilié(e) 67, Boulevard Haussmann,75008 PARIS (dossier no 2233908) - 75008 - France.

La marque ACCED a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93457207.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque ACCED est expirée depuis le 26 février 2013.

SOCIETE NOUVELLE DES ETABLISSEMENTS WEIL BESANSON SNE WEIL BESANCON a également déposé les autres marques suivantes : LUC SAINT-ALBAN , EUROP CLASS , VELSEN COMFORT LINE , JOHN STEVENS - S - , REPERTOIRE , CLAPMAN , VVV TRIPLE V CLUB , JOHN STEVENS , V , EUROPCLASS


SOCIETE NOUVELLE DES ETABLISSEMENTS WEIL BESANSON SNE WEIL BESANCON, société anonyme - 33 rue de chaillot,25000 BESANCON (dossier no 2233908) - 25000 - France - SIREN 423604271


SODEMA CONSEILS S.A. - 67, Boulevard Haussmann,75008 PARIS (dossier no 2233908) - 75008 - France


Inscription le 14 janvier 2002 - Transmission totale de propriété n°338603 - Publication au BOPI 2002-01-14

Renouvellement sans limitation le 18 décembre 2002 n°2233908 - Publication au BOPI 2002-12-18

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1993-32

Publication - Publication le 9 avr. 1993 au BOPI 1993-14

Inscription le 23 juin 2009 - Transmission totale de propriété n°500417 - Publication le 24 juil. 2009 au BOPI 2009-06-23

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